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Culture

AUX CHAMPS LIBRES : LA RÉVOCATION DU CADRE A ÉTÉ ANNULÉE PAR LE TRIBUNAL

Aux Champs Libres, on pensait que tout allait bien dans le meilleur des mondes. Mais parfois non  ! A la fin de l’année 2018, le président de Rennes métropole révoquait pour une durée de deux ans temporairement le chef du service “Numérique et Communication” de la bibliothèque. A l’annonce de sa révocation, celui-ci portait l’affaire devant le Tribunal administratif. Il reprochait à la collectivité un avis du conseil de discipline irrégulier, la méconnaissance des droits de la défense et une qualification injustifiée pour harcélement moral.

“Les faits retenus par Rennes métropole ne sont pas fautifs”, prétextait-il. “La souffrance au travail des agents est due à la surcharge de travail auquel le service fait face et à l’absence de directives claires de la hiérarchie.” Rendant son jugement, le tribunal administratif n’a pas retenu l’irrégularité dans la procédure de révocation, ni même dans l’avis du conseil de discipline. En revanche, le tribunal administratif considère que certains des motifs retenus par Rennes métropole pour sanctionner son chef de service ne sont pas établis avec certitude. On ne pouvait lui reprocher de surnommer “la Suédoise “une de ses collègues dans la mesure où elle le prenait pour un compliment…. On pouvait encore moins lui reprocher le départ de certains agents contractuels puisque pour l’un il était écarté du service depuis plusieurs mois !

Malheureusement pour le responsable, il ne pouvait être exonéré de toute responsabilité d’un comportement vexatoire et déstabilisant vis-à-vis de cinq agents dont sa chef hiérarchique. Mais au vu de l’ensemble du dossier, la décision est disproportionnée dans sa durée et doit être annulée. Et le tribunal de préciser : le requérant n’a fait l’objet, au cours de sa carrière, d’aucune autre sanction. Ses qualités professionnelles n’ont pas été remises en cause par sa hiérarchie, y compris au cours de la procédure disciplinaire. Il bénéficie du soutien de plusieurs agents des Champs Libres, qui témoignent de ses qualités professionnelles et humaines, et notamment de celui du directeur des Champs Libres à l’époque des faits, qui s’est publiquement opposé à la mesure de révocation initialement prononcée à son encontre, en attestant, dans un témoignage versé au dossier, n’avoir jamais en neuf ans d’exercice été alerté sur d’éventuelles difficultés relatives au comportement de ce dernier.” Rennes métropole versera au réquérant une somme de 1 500 euros au titre des frais de procédure

 

A propos de l'auteur

Jean-Christophe COLLET

J-C Collet est journaliste et auteur (Lieux romantiques à Paris, Bretagne Chic, On dit qu'en Bretagne, Bretagne pas chère, Livre blanc sur le Nucléaire...).

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