Le 14 novembre 2022, les agents des douanes de Brest saisissent 550 cartouches de cigarettes à bord d’un véhicule sur la RN12, à hauteur de Landivisiau. Après avoir refusé dans un premier temps d’obéir aux douaniers, le conducteur a finalement été interpellé au niveau de la sortie de Saint-Thonan. Il arrivait de Belgique et se rendait à Brest avec des cigarettes de marque Marlboro d’une valeur de 57 750 euros. Depuis, l’individu a été condamné à 12 mois d’emprisonnement dont 6 avec sursis pour contrebande et refus d’obtempérer à l’égard de fonctionnaires des Douanes. Il devra également payer une amende douanière de 57 750 euros et les saisies seront détruites.
Une priorité pour la douane : la lutte contre la contrebande
« La contrebande, les achats transfrontaliers ou sur Internet, les ventes à la sauvette de produits du tabac nuisent aux politiques de santé publique », explique Philippe Bonnafous, responsable du pôle action économique à la direction régionale des Douanes de Bretagne. « Ils portent aussi préjudice au budget de l’État (15 milliards d’euros perçus en 2021 sur les ventes de tabac) ainsi qu’au réseau des débitants, et créent des troubles à l’ordre public. »
Depuis bien des années, la lutte contre la fraude en matière de tabac représente une priorité sur les routes, sur Internet, dans le fret express et postal…. « En 2021, 402 tonnes de tabacs et de cigarettes ont été saisies par les douaniers français et 18 284 constatations réalisées, soit 50 infractions relevées par jour en moyenne. Pour 2022, la tendance est à une nouvelle hausse des saisies. » Si la Bretagne ne se situe pas sur les grandes voies d’acheminement de cette contrebande, la vigilance des services bretons permet chaque année de traquer les trafics locaux de type « fourmi ». « Ceux-ci sont souvent approvisionnés par des achats effectués dans des pays où la fiscalité frappant les produits du tabac est plus faible qu’en France. »
Les saisies, depuis le début de l’année 2022 (590 kg), sont d’ores et déjà supérieures à celles de l’année précédente. En 2020-2022, en France, 1,046 tonnes de tabac ont été confisquées, soit 49 affaires par jour, et à fin août 2022, 464 tonnes de tabac avaient été interceptées par la Douane, contre 402 sur toute l’année 2021 (…). « Si cette tendance se poursuit, l’augmentation des saisies pourrait atteindre 73 % en 2022 », a rapporté le ministre dans le journal La Tribune.
